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Agence France Presse
9 mai 2006 mardi

Génocide arménien et emploi des jeunes au programme des “niches” PS

PARIS

Des propositions de loi sur l’emploi des jeunes et le génocide
arménien sont notamment à l’ordre du jour des séances réservées
(“niches”) au groupe PS le 16 et le 18 mai, a-t-on appris mardi à
l’issue de la conférence des présidents de l’Assemblée nationale.

La “niche” du mardi matin, 16 mai, est consacrée à deux textes du
groupe socialiste : une proposition de loi de Jean-Marc Ayrault sur
l’insertion des jeunes dans l’emploi, et une proposition de loi
constitutionnelle présentée par Paul Quilès tendant à modifier
l’article 34 de la Constitution sur le pouvoir du Parlement.

Selon l’ordre du jour rendu public mardi, la séance du jeudi matin,
18 mai, est réservée à la proposition de loi PS qui vise à compléter
le texte de janvier 2001 par laquelle l’Etat français reconnaît le
génocide arménien de 1915. La proposition de loi PS, présentée à
l’initiative de Didier Migaud, vise notamment à “sanctionner
pénalement non seulement l’apologie (…) mais aussi et surtout la
négation du génocide arménien”.